Françoise Fromageau
Autre nom possible de la personne recherchée:
Françoise Sivignon
Françoise Fromageau-Sivignon
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
FROMAGEAU (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
5°
personnes qualifiées dans les domaines d'activité des caisses d'allocations familiales
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036505181
(source JORF)
nomination
18 Janvier 2018
18/01/2018
De:
Françoise Fromageau
Objet:
membres du Haut Conseil à la vie associative
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000033189808
(source JORF)
nomination
05 Octobre 2016
05/10/2016
De:
Françoise FROMAGEAU
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
jusqu'à l'expiration du mandat de trois ans en cours
4° Au titre du 5° du même article
Titulaire
Remplace:
Mme Patricia LONCLE
Groupe:
Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
JORFTEXT000032291415
(source JORF)
nomination
25 Mars 2016
25/03/2016
De:
Fromageau, née Sivignon (Françoise, Marie, Odile)
médecin gériatre, secrétaire nationale d'une association caritative ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
31
"
nomme_par
=
"
Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000030008403
(source JORF)
nomination
01 Janvier 2015
01/01/2015
De:
Françoise Fromageau
Objet:
membre du Haut Conseil à la vie associative
Remplace:
M. Jean-François Mattéi
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000028397853
(source JORF)
nomination
28 Décembre 2013
28/12/2013
De:
Fromageau (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Titulaires
Groupe:
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Union Nationale des Associations Familiales
conseil_administration
JORFTEXT000024683229
(source JORF)
nomination
19 Octobre 2011
19/10/2011
De:
Fromageau, née Sivignon (Françoise, Marie, Odile)
présidente d'une caisse d'allocations familiales ; 26 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle
=
"
26
"
nomme_par
=
"
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000021262349
(source JORF)
nomination
15 Novembre 2009
15/11/2009
De:
Françoise Fromageau
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
représentants des associations
en application du1° de l'article 4 du décret n° 2003-1100 du
20 novembre 2003
Suppléant
Croix-Rouge française
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000276539
(source JORF)
nomination
24 Avril 2007
24/04/2007